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Brevet européen · EP1305073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305073
Numéro de demande
EP01942938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
12 oct. 2005
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
Priorité
DE 10035342 20.07.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000405 29.06.2001
Publication PCT
WO2002/007808 31.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 31 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  3. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Disetronic Licensing AG

Kirchbergstrasse 190, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Inventeur

HEINIGER, Hanspeter

CH-4932 Lotzwil

GEISER, Simone

CH-4900 Langenthal

KRIEFTEWIRTH, Michael

CH-3007 Bern

SCHILTGES, Gilbert

CH-3422 Kirchberg

YEANDEL, Julian

CH-3506 Grosshoechstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.