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Brevet européen · EP1305125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1305125
- Numéro de demande
- EP01947096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2001
- Publié
- 2 mai 2003
- Délivré
- 9 mars 2005
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 13/03 (2006.01)B21J 9/02 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 152500 02.08.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000444 17.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/009898 07.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MULLER, François
F-68100 Mulhouse, FR
STEINHAUSER, Ulrich
CH-4123 Allschwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.