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Brevet européen · EP1305142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305142
Numéro de demande
EP01933388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
28 juil. 2004
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 1/00 (2006.01)
F16B 37/02 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
US 213302 P 22.06.2000
US 794986 27.02.2001
Demande PCT
PCT/US2001/040656 01.05.2001
Publication PCT
WO2001/098033 27.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arnold & Siedsma AG, Poststrasse 20, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Gauron, Jacques

Issaquah, WA 98027, US

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

Poststrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

Gauron, Jacques

Issaquah, WA 98027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.