BODENSTRUKTUR FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP1305219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305219
Numéro de demande
EP01955904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
23 nov. 2005
Radié
23 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
US 220326 P 24.07.2000
US 909136 19.07.2001
Demande PCT
PCT/US2001/023067 23.07.2001
Publication PCT
WO2002/008068 31.01.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Amcor Limited

679 Victoria Street, Abbotsford, Victoria 3067, AU

Inventeur

SILVERS, Kerry, W.

Chelsea, MI 48118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.