COMPLEXE DE LIPO-VIRO-PARTICULES, PROCEDE DE PREPARATION ET APPLICATIONS

Brevet européen · EP1305402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305402
Numéro de demande
EP01960853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
29 mars 2006
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 7/02 (2006.01)
G01N 33/576 (2006.01)
A61K 39/29 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
C12Q 1/70 (2006.01)
A61P 31/14 (2006.01)
A61K 35/18 (2006.01)
Priorité
FR 0010085 31.07.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/002507 31.07.2001
Publication PCT
WO2002/010353 07.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 14 oct. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, 56 rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.10.2010

  3. 15 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Centre Administratif International, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  4. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bio Mérieux

BIO MERIEUX

Chemin de l'Orme, 69280 Marcy l'Etoile, FR

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75654 Paris Cédex 13, FR

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU Centre Administratif International

56 rue de Lausanne, 1202 Genève

Inventeur

ANDRE, Patrice

F-69003 Lyon, FR

LOTTEAU, Vincent

F-69390 Vourles, FR

PARANHOS-BACCALA, Glaucia

F-69250 Lyon, FR

KOMURIAN-PRADEL, Florence

F-69250 Poleymieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.