RENALE REGULATORISCHE ELEMENTE UND DEREN VERWENDUNG

Brevet européen · EP1305409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305409
Numéro de demande
EP01948409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
11 mars 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
Priorité
US 212131 P 16.06.2000
Demande PCT
PCT/US2001/019295 15.06.2001
Publication PCT
WO2001/098481 27.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Inventeur

SANICOLA-NADEL, Michele

Winchester, MA 01890, US

HESSION, Catherine

Hingham, MA 02043, US

TIZARD, Richard, Jr.

Framingham, MA, US

BONVENTRE, Joseph

Wayland, MA 01778, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.