PROCEDE DE COMMANDE DE L'INSERTION DE TRAME DANS UNE MACHINE DE TRAMAGE

Brevet européen · EP1305461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305461
Numéro de demande
EP01956578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
19 sept. 2007
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
SE 0002813 02.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008867 31.07.2001
Publication PCT
WO2002/010493 07.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

IROPA AG

Oberneuhofstrasse 6, 6340 Baar

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

COVELLI, Marco

I-13055 Occhieppo Inferiore, IT

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