ÜBERFLURWASSERSÄULE

Brevet européen · EP1305479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305479
Numéro de demande
EP01984172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
27 mai 2009
Radié
8 juil. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03B 9/02 (2006.01)
Priorité
AT 12172000 12.07.2000
Demande PCT
PCT/AT2001/000226 09.07.2001
Publication PCT
WO2002/004752 17.01.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.07.2021

  2. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 4 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2009

  4. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Titulaire

E. Hawle Armaturenwerke GmbH

Wagrainerstrasse 13, 4840 Vöcklabruck, AT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

GRUBER, Karl

4852 Weyregg am Attersee 300, AT

SCHLAGNITWEIT, Rupert

A-4850 Puchkirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.