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Brevet européen · EP1305530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1305530
- Numéro de demande
- EP01951698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2001
- Publié
- 2 mai 2003
- Délivré
- 9 mars 2005
- Radié
- 9 mars 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16C 11/04 (2006.01)F16C 23/02 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0018904 03.08.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/008427 20.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/012740 14.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BLANCHARD, Daniele Dana Glacier Vandervell SA
F-74009 Annecy Cedex, FR
BEAUREPAIRE, Olivier Dana Glacier Vandervell SA
F-74009 Annecy Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.