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Brevet européen · EP1305683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1305683
- Numéro de demande
- EP01957930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 7 juil. 2001
- Publié
- 2 mai 2003
- Délivré
- 20 oct. 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 23/00 (2006.01)G05D 23/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F16K 41/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 20013130 U 29.07.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/007810 07.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/010875 07.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
SANDERS, BERNHARD
59755 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.