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Brevet européen · EP1305683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305683
Numéro de demande
EP01957930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 juil. 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
20 oct. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/00 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F16K 41/04 (2006.01)
Priorité
DE 20013130 U 29.07.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/007810 07.07.2001
Publication PCT
WO2002/010875 07.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SANDERS, BERNHARD

59755 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.