SYSTEME DE STOCKAGE VIRTUEL
Brevet européen · EP1305705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1305705
- Numéro de demande
- EP01958174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2001
- Publié
- 2 mai 2003
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/06 (2006.01)G06F 13/10 (2006.01)G06F 11/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0010353 04.08.2000
- Demande PCT
- PCT/FR2001/002420 24.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/012993 14.02.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
AZAMBRE, Hubert
F-91951 Villebon Sur Yvette Cedex, FR
DELBOSC, Jean-Marc
F-91951 Villebon Sur Yvette Cedex, FR
BLANCHET, Claude
F-91951 Villebon Sur Yvette Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.