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Brevet européen · EP1305979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1305979
Numéro de demande
EP01937100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2001
Publié
2 mai 2003
Délivré
14 janv. 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
//H04R 25/02 (2006.01)
//H04R 9/00 (2006.01)
//H04R 9/02 (2006.01)
Priorité
SE 0002073 02.06.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001227 31.05.2001
Publication PCT
WO2001/093633 06.12.2001
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 16 juin 2009

    Transféré

    Titulaire
    P & B RESEARCH AB, Splintvedsgatan 7, 416 80 Göteborg, Suède → Osseofon AB, Splintvedsgatan 7, 41680 Göteborg, Suède

    Publié dans Swissreg le 16.06.2009

  3. 5 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  4. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Inventeur

ASNES, Kristian

S-431 38 Mölndal, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.