Procédé de polymérisation en émulsion comprenant l'utilisation de sulfonate(s) de lignine comme stabilisateur(s), dispersions obtenues et leurs utilisations
Brevet européen · EP1306124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1306124
- Numéro de demande
- EP02360292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2002
- Publié
- 2 mai 2003
- Délivré
- 29 juin 2005
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/50 (2006.01)C08F 2/26 (2006.01)C08F 20/18 (2006.01)C09J 133/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0113914 26.10.2001
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 30 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Collano SA (Société Anonyme)
67520 Marlenheim, FR
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.