Composé trisazoique

Brevet européen · EP1306411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1306411
Numéro de demande
EP02024409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2002
Publié
2 mai 2003
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 33/22 (2006.01)
Priorité
JP 2001328861 26.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Orient Chemical Industries, Ltd

Orient Chemical Industries, Ltd.

7-14, Shinmori 1-chome, Asahi-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Sawatari, Yoshihiro

Hirakata-shi, Osaka-fu, JP

Matsui, Makiko

Hirakata-shi, Osaka-fu, JP

Sugawara, Shuji

Hirakata-shi, Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.