Plattenträger

Brevet européen · EP1306463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1306463
Numéro de demande
EP02022508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2002
Publié
2 mai 2003
Délivré
22 sept. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/50 (2006.01)
C23C 16/458 (2006.01)
C23C 14/54 (2006.01)
Priorité
CH 19452001 23.10.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Oerlikon Trading AG, Trübbach

Hauptstrasse, 9477 Trübbach

Inventeur

Voser, Stephan

9479 Buchs

Dubs, Martin

9477 Trübbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.