Halterung für ein Handgerät

Brevet européen · EP1306645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1306645
Numéro de demande
EP02257126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2002
Publié
2 mai 2003
Délivré
25 mai 2005
Radié
25 mai 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01B 3/10 (2006.01)
A45F 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2001325788 24.10.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Mutai, Yutaka, c/o Tajima Tool Corporation

Tokyo, JP

Ebihara, Hiroshi

Saitama pref, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.