PHARMAZEUTISCHE FORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP1307227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307227
Numéro de demande
EP01971777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
2 nov. 2005
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 41/00 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 0019283 04.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008558 24.07.2001
Publication PCT
WO2002/011764 14.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

BRUNO-RAIMONDI, Alfredo, Emilio

CH-4105 Biel-Benken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.