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Brevet européen · EP1307272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307272
Numéro de demande
EP01944496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
2 mars 2005
Radié
2 mars 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01D 29/13 (2006.01)
B01D 29/52 (2006.01)
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 46/02 (2006.01)
Priorité
US 593351 14.06.2000
Demande PCT
PCT/US2001/019037 14.06.2001
Publication PCT
WO2001/095992 20.12.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Inventeur

CLEMENTS, Jack, Thomas

Lee's Summit, MO 64064, US

MAHONEY, Ronald, Lawayne

Olathe, KS 66201, US

BAKER, Jon

Parkville, MO 64152, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.