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Brevet européen · EP1307313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307313
Numéro de demande
EP01943165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 mai 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
1 août 2007
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 45/00 (2006.01)
B23B 31/38 (2006.01)
Priorité
DE 10037808 03.08.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/002035 29.05.2001
Publication PCT
WO2002/011933 14.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 10 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans Swissreg le 10.10.2009

  3. 19 août 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  4. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

HOLZER, Peter

CH-4500 Solothurn

SIMM, Robert

CH-4566 Oekingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.