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Brevet européen · EP1307354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307354
Numéro de demande
EP01954207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
27 juil. 2005
Radié
27 juil. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60F 3/00 (2006.01)
B60K 17/28 (2006.01)
Priorité
GB 0019538 10.08.2000
GB 0102520 01.02.2001
Demande PCT
PCT/GB2001/003576 09.08.2001
Publication PCT
WO2002/012005 14.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 29 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Gibbs Technologies Limited

Murdoch House South Quay, Douglas Isle of Man IM1 5AS, GB

Inventeur

GIBBS, Alan, Timothy

London SW11 4PL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.