STRUKTUR EINES FAHRZEUGSITZES

Brevet européen · EP1307382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307382
Numéro de demande
EP01956087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
24 sept. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/00 (2006.01)
Priorité
IT VI000176 03.08.2000
Demande PCT
PCT/US2001/024164 31.07.2001
Publication PCT
WO2002/012055 14.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 24 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2008

Parties

Titulaire

SELLE ROYAL S.P.A.

Via Vittorio Emanuele, 119, 36050 Pozzoleone (Vicenza), IT

Inventeur

COWART, Christopher

Boulder, CO 80304, US

OVERTHUN, Thomas

San Francisco, CA 94110, US

MASSIMO, Losio

I-36037 S. Guiseppi De Cassola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.