16ALPHA-METHYL ODER ETHYL SUBSTITUIERTE OESTROGENE
Brevet européen · EP1307471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1307471
- Numéro de demande
- EP01960546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2001
- Publié
- 7 mai 2003
- Délivré
- 4 mai 2005
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07J 1/00 (2006.01)A61K 31/565 (2006.01)A61P 5/30 (2006.01)C07J 51/00 (2006.01)C07J 71/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00202697 28.07.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/008535 23.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/010188 07.02.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Transféré
- Titulaire
- Akzo Nobel N.V., Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, Pays-Bas → N.V. Organon, Kloosterstraat 6, 5349 AB Oss, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 13 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MESTRES, Jordi
Newhouse, Lanarkshire, ML1 5SH, Scotland, GB
LOOZEN, Hubert, Jan, Jozef
5403 AC Uden, NL
VEENEMAN, Gerrit, Herman
5374 AJ Schaijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.