PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE NANOSTRUCTURES

Brevet européen · EP1307598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307598
Numéro de demande
EP01960844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
5 janv. 2005
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 7/06 (2006.01)
C23C 8/02 (2006.01)
Priorité
FR 0009950 28.07.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/002482 27.07.2001
Publication PCT
WO2002/010462 07.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Universite de Technologie de Troyes

12, rue Marie Curie, Boite Postale 2060, 10010 Troyes Cédex, FR

The Institute Of Metal Research (I.M.R.)

72, Wenhua Road, Shenyang PR 110015, CN

Inventeur

LU, Jian, c/o Université de Technologie de Troyes

F-10010 Troyes Cedex, FR

LU, Ke, c/o The Institute of Metal Research

Shenyang PR 110015, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.