LEUCHTE

Brevet européen · EP1307688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307688
Numéro de demande
EP01969537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
30 mai 2007
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 25/12 (2006.01)
F21V 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 20013717 U 09.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/008716 27.07.2001
Publication PCT
WO2002/012786 14.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 19 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.02.2015

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  4. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Cooper Crouse-Hinds GmbH

Senator-Schwartz-Ring 26, 59494 Soest, DE

Mandataire

Jacobacci & Partners SA

Via Luganetto 3, 6962 Lugano

Inventeur

HARNISCHMACHER, Friedhelm

58706 Menden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.