DISPOSITIF D'INTRODUCTION DE DONNEES DANS UN OBJET PORTABLE

Brevet européen · EP1307789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307789
Numéro de demande
EP01969358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
7 déc. 2005
Radié
9 juil. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04G 1/00 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 00202670 27.07.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/007906 10.07.2001
Publication PCT
WO2002/010865 07.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.07.2021

  2. 1 déc. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 01.12.2017

  3. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  4. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

The Swatch Group Research and Development Ltd div. Asulab

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

GUEISSAZ, François

CH-2075 Wavre

PIGUET, Dominique

CH-1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.