FABRICATION DE CAPTEURS PYROELECTRIQUES COMPRENANT UNE COUCHE PYROELECTRIQUE MINCE NECESSITANT UNE POLARISATION ELECTRIQUE

Brevet européen · EP1307929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1307929
Numéro de demande
EP01967131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 37/02 (2006.01)
Priorité
EP 00116868 04.08.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/007836 06.07.2001
Publication PCT
WO2002/013283 14.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 29 juin 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

SRI-EPFL, 1015 Lausanne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

WILLING, Bert

CH-1162 St-Prex

MURALT, Paul

CH-1315 La Sarraz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.