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Brevet européen · EP1308027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1308027
Numéro de demande
EP01938422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
14 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/40 (2006.01)
Priorité
GB 0019849 11.08.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/002598 13.06.2001
Publication PCT
WO2002/015563 21.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Titulaire

Xaar Technology Limited

Science Park, Cambridge CB4 OXR, GB

Inventeur

TEMPLE, Stephen

Impington, Cambridge CB4 9NU, GB

MANNING, Howard, John

Edinburgh EH9 2DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.