Procédé de préparation de composés du platine
Brevet européen · EP1308454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1308454
- Numéro de demande
- EP03000863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1996
- Publié
- 7 mai 2003
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 1 juin 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 8695496 10.04.1996
- Divisionnaire de
- EP96830537
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 août 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 29.08.2008
- 14 juil. 2006
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Sanofi-Aventis, 174, avenue de France, 75635 Paris Cedex 13, France
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 31 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Taniuchi, Jun-ichi, Tanaka Kikinzoku Kogyo K. K.
Tokyo, JP
Nakanishi, Chihiro, Tanaka Kikinzoku Kogyo K. K.
Tokyo, JP
Ohnishi, Yuko, Tanaka Kikinzoku Kogyo K. K.
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.