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Brevet européen · EP1308914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1308914
- Numéro de demande
- EP01126182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2001
- Publié
- 7 mai 2003
- Délivré
- 25 août 2004
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/19 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 15 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 28 févr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Building Technologies AG, Bellerivestrasse 36, 8034 Zürich → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.