Kommunikationssystem und -verfahren

Brevet européen · EP1309142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1309142
Numéro de demande
EP01410140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2001
Publié
7 mai 2003
Délivré
20 juin 2007
Radié
20 juin 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 12/64 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 13 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Hewlett-Packard Company

3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304, US

Inventeur

Bouat, Sebastien

38920 Crolles, FR

Wieczorek, Philippe

38330 St. Ismier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.