Telefonanlage
Brevet européen · EP1309161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1309161
- Numéro de demande
- EP02024225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2002
- Publié
- 7 mai 2003
- Délivré
- 13 août 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 3/42 (2006.01)H04W 84/16 (2009.01)
- Priorité
- DE 10154418 06.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
Thoma, Heinrich
91599 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.