KOSMETISCHER BASISKOMPLEX

Brevet européen · EP1309305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1309305
Numéro de demande
EP01962632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2001
Publié
14 mai 2003
Délivré
27 avr. 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/00 (2000.01)
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
DE 10042576 15.08.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/003071 14.08.2001
Publication PCT
WO2002/013770 21.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Coty B.V.

Oudeweg 147, 2031 CC Haarlem, NL

Inventeur

GOLZ-BERNER, Karin

MC-98000 Monaco, MC

ZASTROW, Leonhard

MC-98000 Monaco, MC

OLIVIER, Doucet

F-06230 Villefranche s/Mer, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.