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Brevet européen · EP1309403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1309403
- Numéro de demande
- EP01949184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2001
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 1 déc. 2004
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 161700 19.08.2000
- Demande PCT
- PCT/CH2001/000461 26.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/016034 28.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Chemspeed Ltd., Rheinstrasse 32, 4302 Augst → Chemspeed Technologies, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Chemspeed Technologies, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst → Chemspeed Technologies AG, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.