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Brevet européen · EP1309418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1309418
Numéro de demande
EP01964859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2001
Publié
14 mai 2003
Délivré
1 févr. 2006
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 10040910 18.08.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/002818 19.07.2001
Publication PCT
WO2002/014006 21.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SCHWANER, Carsten

45470 Mülheim, DE

BRAUN, Thomas

45475 Mülheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.