RIECHSTOFFE

Brevet européen · EP1309529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1309529
Numéro de demande
EP01956673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2001
Publié
14 mai 2003
Délivré
1 déc. 2004
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 13/20 (2006.01)
C07C 13/19 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
C07C 35/08 (2006.01)
Priorité
EP 00306941 14.08.2000
Demande PCT
PCT/GB2001/003614 10.08.2001
Publication PCT
WO2002/014243 21.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 17 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  3. 15 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  4. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Quest International Services B.V.

Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, NL

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

ELLWOOD, Simon

Ashford, Kent TN25 6QE, GB

HAINES, Jan Thomas

Ashford, Kent TN23 4XT, GB

NEWMAN, Christopher Paul

Canterbury, Kent CT4 7BS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.