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Brevet européen · EP1309635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1309635
Numéro de demande
EP00958397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2000
Publié
14 mai 2003
Délivré
8 juin 2005
Radié
8 juin 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 220/04 (2006.01)
C08F 220/18 (2006.01)
C08F 2/16 (2006.01)
C09D 5/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2000/007677 03.08.2000
Publication PCT
WO2002/012360 14.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

CRAUN, Gary, Pierce

Berea, OH 44017, US

HAHN, Kenneth, George

Hinckley, OH 44233, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.