ELEMENTS ADHESIFS EMPILABLES SANS PROTECTEUR

Brevet européen · EP1309665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1309665
Numéro de demande
EP01960865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2001
Publié
14 mai 2003
Délivré
6 mai 2004
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 0010327 04.08.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/002538 03.08.2001
Publication PCT
WO2002/012410 14.02.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Plasto S.A.

PLASTO S.A.

42, rue de Longvic, 21300 Chenôve, FR

Inventeur

DURAND, Hervé

F-21000 Dijon, FR

AUGUSTE, Stéphane

F-21490 VAROIS ET CHAIGNOT, FR

STAEGER, Maud

F-21000 Dijon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.