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Brevet européen · EP1309807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1309807
- Numéro de demande
- EP01984493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2001
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 4 oct. 2006
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/14 (2006.01)F16F 15/173 (2006.01)
- Priorité
- DE 10039640 09.08.2000DE 10040137 12.08.2000DE 10114610 23.03.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2001/009213 09.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/012751 14.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Hasse & Wrede GmbH
Georg-Knorr-Strasse 4, 12681 Berlin, DE
Volkswagen Aktiengesellschaft
38436 Wolfsburg, DE
Inventeur
SANDIG, Jörg
10318 Berlin, DE
KIENER, Wolfgang
10247 Berlin, DE
FRANKE, Jens Erik DR.
38518 Gifhorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.