EXPLOSIONSGESCHÜTZTE LEUCHTE UND STECKVERBINDUNG
Brevet européen · EP1310021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1310021
- Numéro de demande
- EP01971815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2001
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 33/965 (2006.01)F21V 25/12 (2006.01)F21S 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 20014168 U 17.08.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/008798 30.07.2001
- Publication PCT
- WO2002/015348 21.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHWARZ, Gerhard
69636 Schönbrunn-Allemühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.