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Brevet européen · EP1310028 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1310028
- Numéro de demande
- EP01974976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2001
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 20 déc. 2006
- Radié
- 20 déc. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)H05K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 1015895 08.08.2000
- Demande PCT
- PCT/NL2001/000594 08.08.2001
- Publication PCT
- WO2002/013347 14.02.2002
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 15 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BEELE, Johannes, Alfred
NL-7122 NZ AALTEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.