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Brevet européen · EP1310038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310038
Numéro de demande
EP01957053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2001
Publié
14 mai 2003
Délivré
24 déc. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/00 (2006.01)
Priorité
SE 0002885 11.08.2000
Demande PCT
PCT/SE2001/001666 25.07.2001
Publication PCT
WO2002/015379 21.02.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 7 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2009

  3. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Inventeur

JOHANSSON, Stefan

S-752 39 Uppsala, SE

BEXELL, Mats

S-754 52 Uppsala, SE

LITHELL, Per, Oskar

S-753 28 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.