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Brevet européen · EP1310189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310189
Numéro de demande
EP02024741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
24 mai 2006
Radié
24 mai 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47B 17/02 (2006.01)
A47B 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2001346613 12.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

UCHIDA YOKO Co., Ltd.

4-7, Shinkawa 2-Chome, Chuo-ku, Tokyo-To, JP

Inventeur

Okamoto, Atsuo

9-15, Shiomi 2-chome, Koto-ku, Tokyo, JP

Kunishita, Takashi

9-15, Shiomi 2-chome, Koto-ku, Tokyo, JP

Tachikawa, Hideki

9-15, Shiomi 2-chome, Koto-ku, Tokyo, JP

Wakasugi, Koichi

9-15, Shiomi 2-chome, Koto-ku, Tokyo, JP

Matsuda, Tetsuya

9-15, Shiomi 2-chome, Koto-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.