Lichthärtegerät

Brevet européen · EP1310218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310218
Numéro de demande
EP02019468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 10155034 09.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.04.2020

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

  4. 15 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Inventeur

Burtscher, Peter, Dr.

6830 Rankweil, AT

Plank, Wolfgang

6830 Rankweil, AT

Rohner, Gottfried

9450 Altstätten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.