Kosmetisches Wattepad

Brevet européen · EP1310226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310226
Numéro de demande
EP02024481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
28 déc. 2005
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/20 (2006.01)
D04H 1/46 (2006.01)
D04H 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 20118212 U 08.11.2001
DE 20201966 U 08.02.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  3. 30 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

W. Pelz GmbH & Co. KG

Willy-Pelz-Strasse 8-9, 23812 Wahlstedt/Holstein, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.