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Brevet européen · EP1310308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1310308
- Numéro de demande
- EP02024491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2002
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 12 déc. 2007
- Radié
- 12 déc. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B21D 28/04 (2006.01)B21D 43/11 (2006.01)
- Priorité
- GB 0127039 09.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.