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Brevet européen · EP1310316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310316
Numéro de demande
EP02405834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
22 oct. 2008
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/18 (2006.01)
Priorité
EP 01811090 13.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 22 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  3. 22 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

Parties

Titulaire

sia Abrasives Industries AG

Mühlewiesenstrasse 20, 8501 Frauenfeld

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Jentgens, Christian

8360 Eschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.