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Brevet européen · EP1310340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310340
Numéro de demande
EP02405963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
25 avr. 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 7/02 (2006.01)
B23D 59/00 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
CH 20012056 09.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ambühl, Jost M.

Schaffhauserstrasse 53, 8240 Thayngen

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

Ambühl, Jost M.

8240 Thayngen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.