Kettenaufzug mit Überlastbegrenzer

Brevet européen · EP1310451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310451
Numéro de demande
EP02405926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
26 mars 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/14 (2006.01)
Priorité
EP 01811074 07.11.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.