Kettenaufzug mit Überlastbegrenzer
Brevet européen · EP1310451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1310451
- Numéro de demande
- EP02405926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2002
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 5/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 01811074 07.11.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.