Dispositif d'ancrage

Brevet européen · EP1310595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310595
Numéro de demande
EP02292778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
3 mai 2006
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 9/18 (2006.01)
E04B 1/41 (2006.01)
F16B 13/14 (2006.01)
Priorité
FR 0114652 13.11.2001
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Alstom

3 Avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, FR

Inventeur

Rada, Nicolas

92200 Neuilly S/Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.