Gegengewicht für ein modulares Geländer

Brevet européen · EP1310614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1310614
Numéro de demande
EP02024374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2002
Publié
14 mai 2003
Délivré
8 avr. 2015
Radié
2 nov. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04G 21/32 (2006.01)
E04H 12/22 (2006.01)
E01F 9/012 (2006.01)
Priorité
GB 0126859 08.11.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  2. 11 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.08.2015

  3. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

Higgs, Philip Maurice

Berkshire RG31 6JP, GB

Presant, Charles William Stratford

Berkshire SL6 9LJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.