Gegengewicht für ein modulares Geländer
Brevet européen · EP1310614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1310614
- Numéro de demande
- EP02024374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2002
- Publié
- 14 mai 2003
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 2 nov. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04G 21/32 (2006.01)E04H 12/22 (2006.01)E01F 9/012 (2006.01)
- Priorité
- GB 0126859 08.11.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 11 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.08.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
Higgs, Philip Maurice
Berkshire RG31 6JP, GB
Presant, Charles William Stratford
Berkshire SL6 9LJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.